Marque renouvelée - Marque en vigueur

BBV
Vegenov-bbv, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96630992
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2026

Présentation de la marque BBV

Déposée le 17 juin 1996 par l'association loi 1901 Vegenov-bbv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Vegenov-bbv domicilié(e) Penn Ar Prat - 29250 - SAINT POL DE LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 865 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Clément Juliette, Vegenov domicilié(e) CHEMIN Penn Ar Prat - 29250 - SAINT POL DE LEON - France.

La marque BBV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BBV arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

Vegenov-bbv a également déposé les autres marques suivantes : AgriFood Transition , Vegedoc, le végétal sur mesure , ACT FOOD BRETAGNE , VEGENOV BBV , PHYTOPOLE , Vegenews , VEGENOV , ACT food BRETAGNE ALLIANCE DES CENTRES TECHNIQUES , Le végétal sur mesure , Vegenov


Vegenov-bbv, Association loi 1901 - Penn Ar Prat - 29250 - SAINT POL DE LEON - France - SIREN 488865304


Mme Clément Juliette, Vegenov - CHEMIN Penn Ar Prat - 29250 - SAINT POL DE LEON - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313273 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Renouvellement avec limitation le 15 avril 2016 n°2615814 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-04-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers non transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, recherche scientifique et industrielle. Essais de matériaux. Laboratoires. Gestion de lieux d'exposition. Location de matériel pour exploitation agricole, services vétérinaires et d'agriculture.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.